Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

Bienvenue sur le site de Hibiscus (ci-après "l'Association"). Ce site vitrine a pour objectif de présenter les activités, projets et actualités de l’Association. L’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (CGU).

Article 1 : Mentions Légales

L’éditeur du site est :

• Nom de l'Association : Hibiscus

• Siège social : 39 rue Diderot – 63100 Clermont-Ferrand

• E-mail de contact : hibiscus63@gmail.com

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Framer

• Site web : https://framer.com/

  
  

Article 2 : Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

L’Association s’efforce d’assurer une accessibilité permanente du site, mais ne peut être tenue responsable des interruptions, suspensions ou défaillances pour des raisons techniques ou de maintenance.

Article 3 : Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l’Association ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 4 : Protection des Données Personnelles

L’Association s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

• Données collectées : Le site peut collecter des données via des formulaires de contact ou d’inscription.

• Utilisation des données : Les données collectées sont utilisées uniquement pour traiter les demandes des utilisateurs ou leur fournir des informations sur l’Association.

• Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données. Ils peuvent exercer ces droits en contactant l’Association via l’adresse e-mail indiquée dans les mentions légales.

  
  

Article 5 : Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers. L’Association ne saurait être tenue responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes.

Article 6 : Responsabilité

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur. L’Association ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation abusive du site par un utilisateur.

Article 7 : Modification des CGU

L’Association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

Article 8 : Loi Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 9 : Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter l’Association par e-mail à l’adresse suivante : hibiscus63@gmail.com.